Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Diamond International Corporation

Numéro de dépôt :
967659
Date de dépôt :
09/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 septembre 1976 par Diamond International Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Diamond International Corporation domicilié(e) (société de l'Etat de Delaware), 733 Third Avenue, Ville de New York, Etat de New York (E.U.A.). - États-Unis.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967659.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 9 septembre 1986.

Diamond International Corporation a également déposé les autres marques suivantes : CASE ACE , DIAMOND , MEDITAINER , OMNI PAC , BERIGARD


Diamond International Corporation - (société de l'Etat de Delaware), 733 Third Avenue, Ville de New York, Etat de New York (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Matériel d'emballage, récipients, boîtes en carton, cuvettes et réceptacles de tous genres fabriqués en papier, pulpe, carton ou matière plastique ou en une combinaison de ceux-ci;machines automatiques d'emballage, machines à trier et à emballer les oeufs, machines pour appliquer des étiquettes, machines pour traiter des denrées alimentaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.